Comment s’assurer de la nécessité de réaliser une étude de sol et de l’étendue des forages à faire ? Sol-Ex investigue et réalise un bilan historique de votre sol.
Investiguer et remonter dans le temps : une étape cruciale pour éviter les imprévus ?
Êtes-vous dans une situation qui nécessite la réalisation d’une étude de sol ? Comptez-vous vendre ou acheter un terrain ? Souhaitez-vous installer une nouvelle activité ou reprendre une entreprise possédant un bien immobilier ?
Pour savoir s’il est nécessaire de réaliser une étude de sol et connaître l’ampleur des travaux, Sol-Ex réalise une recherche historique de votre site. Cette recherche détermine la stratégie des travaux à mettre en place lors de la réalisation de l’étude de sol – le nombre de forages, les emplacements, les profondeurs – et le budget à y consacrer.
La démarche d’un expert en pollution de sol peut s’apparenter à celle d’un historien. La première étape est de récolter les sources potentielles de pollution liées au site pour en retracer l’historique. Y a-t-il eu une activité à risque ? Une pollution accidentelle non traitée ? L’objectif est de répondre à ces questions.
Les sources documentaires : une mine d’informations pour établir le bilan historique de votre site ?
1/ Les cartes de l’état du sol. En Région de Bruxelles-Capitale, il s’agit de la carte de l’inventaire de l’état du sol. En Wallonie, il s’agit de La Banque de Données de l’État des Sols (BDES). Ces cartes permettent de savoir si le site est classé et d’obtenir un aperçu des activités à risque identifiées dans les permis disponibles.
2/ Les anciens permis d’environnement et d’urbanisme autorisés sur la parcelle. Ils constituent le cœur de la recherche historique. C’est sur base de ces permis que l’administration détermine si une parcelle a été sujette à une activité à risque et doit faire l’objet d’une étude de sol. Les plans du site sont souvent joints au permis. Cela s’avère être d’une grande utilité si l’agencement historique du site est fort différent du site actuel. En Région de Bruxelles-Capitale, les permis sont disponibles à l’IBGE. En Région Wallonne, il faut s’adresser à la commune (archive, urbanisme et environnement) et à la DPA (Division Permis et Autorisations).
3/ Les anciennes études réalisées sur le site disponibles à l’administration. Elles doivent être prises en compte dans la stratégie de forage au niveau de la valorisation des anciennes données et des pollutions connues.
4/ Les archives de la ville ou de l’état. Les archives sont consultées en derniers recours pour les permis très anciens ou si une information est manquante à l’administration.
Les sources empiriques : des informations complémentaires à ne pas négliger
5/ Les vues aériennes historiques du site. Les outils tels que WalOnMap en Wallonie et Bruciel en Région de Bruxelles-Capitale permettent de visualiser des modifications du site au cours du temps : construction de bâtiment, activités extérieures,…
6/ Informations reçues par le client ou l’exploitant. Le témoignage permet de compléter des lacunes historiques et confronter la théorie d’un permis avec sa mise en œuvre, par exemple, pour l’emplacement de cuves.
7/ La visite de site. C’est l’étape finale de la recherche historique. Elle permet de confronter les informations mentionnées sur les permis à la réalité du terrain et se familiariser avec le site pour évaluer la faisabilité des travaux de forage.
Confronter les sources pour éviter les erreurs
Confronter les sources entre elles permet de déceler des contradictions et les possibles erreurs administratives. Il y a eu, pour certains sites, beaucoup de réarrangements du parcellaire, ce qui a entraîné des confusions au niveau de la classification des sites. Voici quelques situations d’erreur possibles :
- Le permis a été attribué à une mauvaise parcelle.
- Le permis ne contient en réalité aucune activité à risque et le site n’a pas lieu d’être classé comme potentiellement pollué.
- La visite sur le terrain a permis de se rendre compte que l’activité à risque n’est pas en contact avec le sol (sur un niveau de caves, par exemple).
- Une parcelle fille considérée à risque à cause de la parcelle mère. Un grand site d’exploitation d’activités à risque est découpé en plusieurs parcelles. Elles seront toutes considérées comme « à risque » alors qu’elles ne le sont pas forcément toutes (en fonction des emplacements des anciennes activités).
Un conseil ? Faites démarrer votre recherche historique le plus tôt possible
Réaliser une étude historique s’avère être une étape cruciale dans votre projet. Nous vous conseillons d’entamer les démarches le plus tôt possible dans votre projet afin de ne pas être pris au dépourvu par toutes les démarches liées à l’étude de sol.
Choisir un expert en qui vous avez confiance est une phase tout aussi importante. Il vous permettra de réaliser une étude de sol afin qu’elle soit conforme aux législations en vigueur et d’accéder rapidement à des primes pour les études réalisées en Région de Bruxelles-Capitale.
