La protection des eaux souterraines est un enjeu crucial, tant pour la préservation des eaux potables que pour la diminution de la propagation des polluants dans le sol.

Les eaux douces : ressources précieuses et rares

Sur terre, seuls 2,5% des eaux sont douces. Elles se répartissent sur deux niveaux : les eaux de surface et les eaux souterraines.

Les eaux de surface se composent des eaux que l’on retrouve – littéralement – à la surface de la terre, à savoir dans les lacs, rivières et diverses zones humides. Elles constituent 3% des eaux douces disponibles sur terre. Elles sont rarement potables car elles sont plus susceptibles d’être en contact direct avec différents types de polluants.

Les eaux souterraines constituent donc les 97% d’eaux douces disponibles. Elles forment notre plus grand réservoir d’eau potable. Elles constituent également une valeur environnementale inestimable dans le cycle de l’eau : elles maintiennent les zones humides et les débits des cours d’eau. Il s’agit donc d’une ressource essentielle, surtout dans leur rôle tampon lors des périodes de sécheresse.

Les pollutions cachées des eaux souterraines

Une des caractéristiques des pollutions du sol est qu’elles se déplacent lentement à travers le sous-sol jusqu’à la nappe phréatique. Ceci signifie que des pollutions survenues il y a des décennies peuvent impacter encore aujourd’hui les eaux souterraines. Elles polluent non seulement les sols mais également les eaux par lessivage ou remontée de nappe phréatique. Et cela peut continuer ainsi pendant plusieurs générations, le sol faisant office de véritable « réservoir de pollution » pouvant alimenter l’eau souterraine.

La pollution des eaux souterraines est issue de différentes sources qui peuvent être directes, tels que des rejets d’eaux usées, ou indirectes par l’épandages de pesticides. 

Les principales sources anthropiques de pollution proviennent de :

  • l’industrie : lessivage d’anciens sites industriels contaminés, sites d’élimination des déchets, produits pharmaceutiques ;
  • l’agriculture : épandage de fertilisants (nitrates, phosphates) et de produits phytosanitaires ;
  • l’activité domestique : rejets d’eaux usées, décharges, hydrocarbures localisées lors d’une pollution accidentelle.

De par leurs situations moins accessibles, il est plus difficile de dépister une pollution des eaux souterraines qu’une pollution des eaux de surface.

Le transfert des polluants dans le sol : une dissémination insidieuse

Dans le milieu souterrain, l’évolution des polluants est différente en zone saturée et en zone non saturée. ll peut s’écouler des mois, des années, ou même des décennies entre le début de la pollution du sol et la contamination de l’eau souterraine. Les volumes pollués peuvent donc s’accumuler et être très importants !

1- Le transfert dans la zone non saturée du sol

Le transfert de polluants jusqu’aux eaux souterraines se réalise par lessivage à travers plusieurs processus physiques, chimiques et biologiques qui dépendent du type de polluant et des propriétés des milieux traversés.

Le sol peut retenir un grand nombre de substances et donc accumuler de nombreuses pollutions latentes. Les polluants peuvent être piégés dans le sol – comme des sols argileux – et certaines molécules devenir résistantes sur de longues périodes avant toute forme de dégradation. 

Les polluants traversent verticalement une zone sous terre dite « non saturée ». Il s’agit de la zone du sol qui se situe entre la surface du sol et la nappe phréatique. 

2- Le transfert dans la zone saturée du sol

Ils traversent ensuite verticalement – en fonction du type de polluant et de sa densité – et latéralement la zone « saturée » – ou aquifère. Ce déplacement latéral correspond au mouvement de l’écoulement de l’eau souterraine. 

Une fois dans l’eau souterraine, les polluants rencontrent beaucoup moins « d’obstacles » à leur déplacement que dans la partie non saturée du sol. Cela signifie qu’une pollution de sol qui atteint la nappe phréatique – partie saturée du sol – peut facilement se déplacer par les eaux souterraines de terrains en terrains, polluant ainsi des quartiers entiers.

La dépollution des eaux souterraines : prévenir plutôt que guérir

Connaissant l’impact des pollutions agricoles, industrielles et domestiques anciennes sur les eaux souterraines, des systèmes de dépollution ont été mis en place. Depuis ces 20 dernières années, ces solutions ont démontré qu’il n’était pas encore possible de supprimer totalement les polluants.

C’est pour cette raison qu’il est primordial de conscientiser sur l’importance de la prévention de la pollution des sols et des eaux.

Quelles sont vos obligations ?

Les circonstances et les obligations liées aux eaux souterraines sont les mêmes que pour des études de sol.

Cela signifie que si vous vous trouvez dans une situation où une étude de sol est nécessaire, Sol-Ex prélève des échantillons d’eau – quand celle-ci est accessible – et les analyse au même titre que les échantillons de sol.

Si une pollution de l’eau souterraine est détectée, la procédure doit continuer, comme pour une pollution du sol.

Comment pouvons-nous vous aider ?

Vous devez réaliser une étude de sol ? Sol-Ex évalue avec vous la nécessité de réaliser les échantillonnages et analyses de l’eau souterraine. 

Si une pollution de l’eau souterraine est détectée, notre équipe vous accompagne tout au long de la procédure et des études complémentaires les plus adaptées à votre projet.

Prenez contact avec notre équipe maintenant

Peut-on vendre un terrain pollué en cours de procédure sol ?

Oui, dans certains cas, il est possible de vendre un terrain pollué même si la procédure sol n’est pas totalement finalisée. Il faudra alors introduire une demande de dérogation auprès de Bruxelles Environnement. Sol-Ex peut vous accompagner dans cette demande en cas de vente urgente.

Quel budget prévoir pour les études de sol à Bruxelles ?

Une fourchette de prix selon la taille du terrain et l’ampleur de la pollution

Généralement, les frais liés aux études de sol sont à charge du vendeur. En fonction de la surface du terrain et du degré de pollution, il faut prévoir :

  • de 3.000 € à 10.000 € HTVA pour un petit terrain,
  • de 6.000 € à 20.000 € HTVA pour une parcelle plus grande ou plus complexe.

Des aides financières possibles

Des primes peuvent être octroyées pour couvrir une partie des frais, selon des critères précis (nombre de forages ou superficie analysée). L’équipe Sol-Ex vous aide à identifier les aides disponibles et à constituer votre dossier de demande de prime auprès de Bruxelles Environnement.

                               

Et en Région wallonne, quelles démarches pour vendre un terrain pollué ?

En Wallonie, c’est le Décret Sol qui encadre la gestion des terrains pollués. L’attestation du sol n’est pas obligatoire, mais des études de caractérisation et des études de risques peuvent être exigées si une activité à risque a été menée sur la parcelle.

Pour plus d’informations, consultez notre article dédié à la vente de terrain en Wallonie.

Vous souhaitez vendre un terrain pollué à Bruxelles ?

Vous êtes sur le point de vendre un terrain à Bruxelles et vous souhaitez connaître vos obligations environnementales, les risques potentiels liés à une pollution du sol ou encore le budget à prévoir ? Sol-Ex vous accompagne à chaque étape de la procédure sol.

Prenez contact avec nos experts dès maintenant pour bénéficier d’un accompagnement personnalisé et garantir la conformité de votre vente.