Étude de caractérisation
Chez Sol-Ex, nous vous accompagnons en réalisant l’étude de caractérisation qu’impose la législation sol dans cette situation.
L’étude de caractérisation : notre démarche
L’étude de caractérisation a pour objectif de connaître de manière précise la nature, le niveau et le volume de la pollution et, le cas échéant, d’établir si elle constitue une menace grave.
Notre intervention vous permet de connaître précisément quelles sont ou seront vos obligations vis-à-vis d’une pollution présente sur votre terrain. Nous vous conseillons sur la marche à suivre optimale pour intégrer la gestion de cette problématique notamment dans le cadre de vos projets futurs (travaux, transaction…).
Des investigations de terrain et des analyses
Lors de l’étude de caractérisation, nous réalisons des investigations de terrain permettant de prélever un nombre suffisant d’échantillons de sol et/ou d’eau souterraine, dont les résultats d’analyses sont comparés aux valeurs seuils du Décret Sol.
Une délimitation précise et complète de la pollution
Une tache dans le sol, un panache dans l’eau souterraine ou un remblai pollué… Nous délimitons chaque pollution présente sur le site, mais aussi en dehors du terrain si l’extension de la contamination dépasse les limites cadastrales. En cas d’investigations à prévoir en dehors de votre terrain, nous effectuons toutes les démarches pour obtenir préalablement les autorisations requises.
Une approche pragmatique de vos travaux de délimitation
Notre approche est pragmatique afin d’optimiser les travaux de terrain. Nous valorisons intégralement les données déjà obtenues précédemment et nous organisons les travaux de délimitation par phase. Cette approche permet de dimensionner finement les travaux réellement nécessaires.
Ma parcelle est polluée
Dois-je obligatoirement assainir ?
Non, pas nécessairement ! Et c’est pour répondre à cette question que nous réalisons l’étude de caractérisation. Celle-ci permet en effet de déterminer si des travaux d’assainissement sont nécessaires.
Cet assainissement est obligatoire en cas de pollution nouvelle (postérieure au 30 avril 2007) ou historique présentant une menace grave pour l’environnement ou les humains. Dans ce cas, cela signifie qu’il existe un risque non tolérable pour la santé humaine, les ressources en eau et/ou les écosystèmes.
Évaluation de la menace grave : l’étude de risques
Pour évaluer la menace grave, nous effectuons une étude de risques qui s’appuie sur des outils de modélisation et éventuellement sur des mesures spécifiques de terrain (par exemple des prélèvements d’air). Nous réalisons uniquement des prestations qui vous seront utiles et qui sont proportionnées à votre cas de pollution.
Le certificat de contrôle du sol
En l’absence de menace grave pour une pollution historique présente sur votre site, nous proposerons lors de l’étude de caractérisation un certificat de contrôle du sol (CCS). Celui-ci peut dans certains cas comporter des mesures de sécurité à respecter sur le site. La délivrance du CCS permet la clôture du dossier auprès de l’administration.