Reconnaissance de l’état du sol (RES)

Votre site à Bruxelles est-il pollué ? Sol-Ex, expert agréé en pollution du sol, vous aide à répondre à cette question !

Si votre terrain est « suspect » (classé en catégorie 0 ou combiné à une catégorie 0 à l’inventaire de l’état du sol), nous réalisons une reconnaissance de l’état du sol (dite « RES »), première étude à mener pour savoir si votre sol est pollué.

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Reconnaissance de l’état du sol : mon site est-il concerné ?

Une RES devra être réalisée sur votre site dans différents cas de figure (appelés « faits générateurs ») :

  • Vous souhaitez vendre votre terrain qui est classé en catégorie 0.
  • Vous projetez de demander un permis d’urbanisme sur un terrain en catégorie 0.
  • Vous souhaitez demander un permis d’environnement en lien avec une activité à risque pour le sol.
  • Un accident environnemental est survenu sur votre site.

Vous vous retrouvez dans une de ces situations ? Faites appel à Sol-Ex pour votre RES !

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Les étapes d’une reconnaissance de l’état du sol avec Sol-Ex

Découvrez étape par étape comment nous procédons pour une reconnaissance de l’état du sol sur votre site.

01.

Étude historique

Pour déterminer si votre terrain est pollué ou non, nous commençons par analyser l’historique de votre site sur base, notamment, des documents disponibles à l’administration. Cette première étape permet de déterminer l’emplacement des activités à risque (historiques ou actuelles). Nous réalisons ensuite une visite de votre site qui nous permet de vérifier les informations reçues et de prévoir le matériel adapté aux travaux de terrain.

02.

Stratégie de forage

Nous établissons une stratégie de forage : nous déterminons le nombre de forages et la profondeur de ces derniers, sur base de la localisation des activités à risque, de leur superficie ou de leur volume (quand il s’agit de réservoir de liquide inflammable, par exemple). Nous déterminons les échantillons de sol à analyser et les types d’analyses à réaliser. Nous vérifions également si l’investigation de l’eau souterraine est nécessaire.

03.

Remise du devis

À partir de l’analyse historique et de la stratégie de forage envisagée, nous vous transmettons un devis clair, détaillé et personnalisé, qui prend en compte votre situation et ses spécificités.

04.

 Planification

Lorsque nous recevons votre bon de commande, nous poursuivons notre mission par la planification de l’intervention sur site ainsi que des étapes d’analyse des échantillons, de rédaction du rapport et de contrôle qualité.

05.

 Travaux de terrain

Lors des travaux de terrain, en fonction des besoins, nous réalisons soit des forages manuels (avec du matériel portatif), soit des forages mécaniques (avec une machine de forage), soit un mélange des deux méthodes.

Nous prélevons les échantillons de sol nécessaires (dont certains seront analysés), plaçons les éventuels piézomètres  (permettant de prélever des échantillons d’eau souterraine) et rebouchons soigneusement les forages réalisés.

 

06.

Rapportage

Lorsque nous disposons des résultats d’analyses, nous interprétons ces résultats au regard des normes et du contexte légal et, en tant qu’experts agréés en pollution du sol, nous rédigeons le rapport d’étude. Ensuite, avec votre accord formel, nous transmettons le rapport à Bruxelles Environnement qui vous transmettra une déclaration de conformité.

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07.

Fin de mission

Si votre sol n’est pas pollué (et dans certains cas particuliers comme les pollutions de remblais  et le traitement minime), la procédure sol est clôturée. En l’absence de pollution ou en cas de pollution orpheline, nous demandons la prime à Bruxelles Environnement pour la réalisation de la reconnaissance de l’état du sol.

En cas de découverte de pollution sur votre site, vous devrez poursuivre les démarches avec une étude détaillée.

Découvrez l’étude détaillée

Besoin d’un expert pour votre RES ?

Prenez contact avec notre équipe d’experts en étude de sol à Bruxelles.
Nous vous accompagnerons dans toutes vos démarches.

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Questions fréquentes
Tout savoir sur la reconnaissance de l’état du sol

Faut-il analyser l’eau souterraine ?

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Si l’eau souterraine est présente à moins de 5 m de profondeur au droit de votre site, il est indispensable d’équiper une partie des forages d’un piézomètre. Il s’agit d’un tube en PVC mis en place dans le forage afin de réaliser des prélèvements d’eau souterraine.

Si l’eau souterraine se trouve entre 5 et 15 m de profondeur, la nécessité d’analyser cette eau souterraine dépendra des activités à risque exploitées ou anciennement exploitées sur votre site. Au-delà de 15 m, l’eau souterraine ne sera pas investiguée.

Comment Sol-Ex détermine-t-il si le sol est pollué ?

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L’ensemble des échantillons de sol et d’eau souterraine est envoyé à notre laboratoire agréé et indépendant. Le laboratoire fournit un certificat d’analyse officiel que nous transmettrons à Bruxelles Environnement avec notre rapport d’étude.

Votre site présente une pollution si un dépassement de norme d’intervention (NI) est observé parmi les résultats d’analyses. Si une pollution est détectée, nous devrons réaliser une étude de délimitation de pollution appelée « étude détaillée ».

En savoir plus sur l’étude détaillée

Que se passe-t-il si les remblais de mon terrain sont pollués ?

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À Bruxelles, de nombreux sites présentent des remblais dans la couche superficielle du sol. Il s’agit de matériaux apportés sur le site généralement avant la construction des bâtiments afin de niveler le terrain. Ces remblais peuvent présenter des pollutions aux métaux lourds et aux HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques).

Si votre terrain présente une pollution des remblais, sachez qu’une procédure simplifiée est possible (sous certaines conditions) : l’étude simplifiée des risques (dite ESR). Nous réalisons cette « mini-étude de risque » au stade de la RES afin de déterminer si la procédure doit être poursuivie ou si elle peut être clôturée. Cette ESR peut être réalisée sous 2 conditions : la pollution doit être typique des remblais (métaux lourds et HAP) et elle doit être délimitée complètement au stade de la reconnaissance de l’état du sol.

Comment les pollutions de petite ampleur sont-elles traitées ?

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Dans le cas de pollution de petite ampleur (< 20 m²), une procédure accélérée de traitement de la pollution appelée « traitement minime » peut être envisagée. Dans ce cas, nous réalisons un traitement de la pollution au stade de l’étude de reconnaissance de l’état du sol, sans réaliser un projet d’assainissement (ou de gestion du risque).

Ce traitement minime peut être réalisé sous 3 conditions : la pollution est de faible importance (moins de 20 m²), elle est délimitée au stade de la reconnaissance de l’état du sol et, enfin, elle est traitée exclusivement par excavation.