Primes

Primes à la réalisation d’études de sol en Région bruxelloise.

Deux primes principales peuvent être sollicitées en fonction de votre situation. Sol-Ex remplit pour vous les formulaires ; vous envoyez ces documents une fois signés.

Primes Sol (uniquement pour la Région bruxelloise)

Pour qui ?

Pour la personne (physique ou morale) à qui est adressée la facture de l’étude, en l’absence de pollution ou en présence d’une pollution dite « orpheline ».

Comment ?

La demande de prime doit parvenir à l’IBGE dans les 3 mois à dater de la clôture du dossier par l’IBGE. Sol-Ex prépare les documents pour vous.

Combien ?

Primes à la consultance extérieure du Ministère
de la Région de Bruxelles-Capitale

Pour qui ?

PME et indépendants bruxellois de certains secteurs.

Combien ?

50% du montant de l’étude avec un plafond de 15.000 €.

Comment ?

La demande de prime doit être introduite avant le début de l’étude auprès du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale. Sol-Ex prépare les documents avec vous.